Mentions légales
Dernière mise à jour le 12 août 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l'adresse www.morgane-rouet.com, est édité par :
Morgane ROUET
Artiste-auteur
Entreprise individuelle
Régime spécial micro-BNC
SIRET : 914 493 515 00011
Adresse professionnelle : Sur demande auprès de Morgane Rouet
E-mail : morgane.rouet.art@gmail.com
Téléphone : +33 (0) 7 81 92 93 67
Responsable de la publication : Morgane ROUET
2. Hébergement du site
Le présent site est hébergé par :
Wix Online Platforms Limited
1 Grant's Row
Dublin 2, D02HX96
Irlande
Site internet : www.wix.com
Wix fournit les services techniques permettant l'hébergement et le fonctionnement du site internet.
3. Présentation de l'activité
Le site www.morgane-rouet.com présente l'activité artistique de Morgane ROUET, artiste-auteur spécialisée dans le portrait équin.
Le site permet notamment de présenter ses œuvres, son univers artistique, ses réalisations, ses participations à des événements et expositions, ainsi que ses différentes propositions artistiques, notamment les portraits sur commande, les ateliers, démonstrations et animations artistiques.
Les informations présentées sur le site sont communiquées à titre informatif et sont susceptibles d'être modifiées ou mises à jour à tout moment.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site www.morgane-rouet.com est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, sont notamment concernés :
-
les œuvres artistiques présentées sur le site ;
-
les dessins, peintures, illustrations et créations ;
-
les photographies ;
-
les textes et contenus éditoriaux ;
-
les vidéos ;
-
le logo et les éléments graphiques ;
-
la mise en page et la structure générale du site.
Les œuvres présentées sur ce site demeurent la propriété de leur auteur, même lorsqu'elles ont été réalisées dans le cadre d'une commande.
La vente ou la remise matérielle d'une œuvre originale n'emporte pas, sauf convention écrite contraire, cession des droits d'auteur attachés à cette œuvre.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion, publication ou exploitation, totale ou partielle, des œuvres ou contenus présents sur le site est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de Morgane ROUET, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
5. Photographies et contenus appartenant à des tiers
Certaines photographies ou certains contenus présentés sur le site peuvent avoir été fournis par des clients, propriétaires d'animaux, photographes, partenaires, organisateurs d'événements ou autres tiers.
Lorsque les droits afférents à ces contenus appartiennent à un tiers, leur reproduction, diffusion ou réutilisation indépendante du présent site reste soumise aux droits de leur auteur ou titulaire.
Toute personne estimant qu'un contenu diffusé sur le site porte atteinte à ses droits peut contacter Morgane ROUET à l'adresse suivante : morgane.rouet.art@gmail.com
6. Responsabilité
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Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de l'ensemble des informations publiées.
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Les informations relatives aux événements, expositions, participations ou actualités présentées sur le site peuvent être modifiées par leurs organisateurs indépendamment de Morgane ROUET.
7. Liens hypertextes
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8. Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles susceptibles d'être effectués dans le cadre de l'utilisation du site sont détaillées dans la Politique de confidentialité. Cette politique est accessible depuis le pied de page du site.
9. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, les parties sont invitées à rechercher en priorité une solution amiable.
Lorsque les conditions légales sont réunies, le consommateur peut recourir au dispositif de médiation de la consommation.
À défaut de résolution amiable, le litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun applicables.
10. Contact
Pour toute question concernant le présent site, son contenu ou les droits afférents à ceux-ci :
Morgane Rouet
E-mail : morgane.rouet.art@gmail.com
Téléphone : +33 (0) 7 81 92 93 67